Prévention des risques professionnels et compensation de la pénibilité : principes et démarches
Posted by a.audry on 5 février 2015 in Social-Paie
MODULE 1 – PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS : PRINCIPES ET DEMARCHES
1.1 Les bases en prévention
-
1.1.1 Définitions
1.1.2 Acteurs internes et externes
1.1.3 Le cadre réglementaire et quelques chiffres
2 .1 La mise en œuvre et la formalisation de l’évaluation des risques
-
2.1.1 Objectifs et méthodologies
2.1.2 Identification et classement des risques
2.1.3 Le document unique
2.2 La formation à la sécurité et l’obligation de désigner un référent sécurité
-
2.2.1 Obligation générale et de formation à la sécurité et formation spécifiques
2.2.2 Obligation de désigner un référent sécurité
2.3 Prévention des risques professionnels et pénibilités au travail
-
2.3.1 Textes réglementaires
2.3.2 Fiche de pénibilité
MODULE 2 – LA COMPENSATION DE LA PENIBILITE
3.1 Le compte de prévention de la pénibilité
-
3.1.1 Présentation
3.1.2 L’appréciation du risque professionnel
3.1.3 Les risques professionnels à retenir
3.1.4 Le recensement des facteurs de risques et des salariés exposés
3.1.5 Le contrôle de l’appréciation du risque
3.1.6 L’attribution des points sur le compte pénibilité
3.1.7 La contestation du salarié sur l’évaluation du risque auquel il a été exposé